Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELL R
SERIEE S.A.

Numéro de dépôt :
92424985
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque STELL R

Déposée le 29 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SERIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELL R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERIEE domicilié(e) 9, rue Marceau, 93310 Le Pré St Gervais - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 040 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERIEE S.A. - France.

La marque STELL R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELL R est expirée depuis le 29 juin 2002.

SERIEE a également déposé les autres marques suivantes : S , DIAPEL , IMMUNITOR , SIMULERO , DIGIPHONE , ODILON , EROS 20 , SERIEE LA PROTECTION ELECTRONIQUE , TOPASIC , VOXYCOM


SERIEE S.A. - 9, rue Marceau, 93310 Le Pré St Gervais - France - SIREN 702040965


SERIEE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 7 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239760 - Publication au BOPI 1997-07-07

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361922 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 19 mars 1999 - Changement d'adresse n°274708 - Publication au BOPI 1999-03-19

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Communications; agences de presse et d'information; communications radio-phoniques, télégraphiques ou téléphoniques; téléscription; transmission de messages, télégrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.